Spanish to French Law/Patents Law: Contract(s)

Bonsoir,

Je traduis un contrat traitant de l'achat d'un logiciel. Une entreprise le vend à une autre.

Je me trouve dans la section relative au coût d'exploitation et de licence dudit logiciel et j'avoue buter sur l'expression notée en en-tête, surtout avec cette histoire de "gratuitas".

Voici la phrase de contexte :

"La oferta incluye tasas mensuales gratuitas hasta el XXX; a partir de esa fecha se aplicarán derechos de licencia por el importe de XXX €/mes."

Si vous avez des idées, elles sont les bienvenues.

Merci.