Une obligation est dite solidaire lorsqu'il existe un lien entre tous les débiteurs ou tous les créanciers en vertu duquel les actes accomplis par l'un au sein du rapport d'obligation sont opposables aux autres. Selon que l'on est en présence d'une obligation active ou passive, ce sont les créanciers ou les débiteurs qui sont tenus solidairement. Selon les article 1200-1216 du code civil, la solidarité passive apparaît lorsque existent plusieurs débiteurs principaux, ou des cautions d'une même dette afin de prémunir le créancier contre les inconvénients de la division des poursuites et de l'insolvabilité d'un débiteur , qui résulteraient du caractère conjoint de la dette. Historiquement, comme l'ensemble de la théorie générale des obligations, la solidarité semble résulter d'une lente évolution. Le particularisme de ses diverses formes s'est tantôt accusé, tantôt estompé. Elle a un domaine limité puisque les cas prévus par la Loi sont peu nombreux et que la Solidarité conventionnelle ne se présume point. La jurisprudence a ressenti le besoin d'appliquer le régime de la solidarité en dehors de ces seuls cas, de ces seules hypothèses. Pour se faire elle a créé inventé l'obligation in solidum. Depuis le XIXe siècle, on souligne tantôt la différence, tantôt l'analogie entre solidarité et obligation in solidum. A vrai dire, les deux types de solidarité passive ont des sources et des fondements différents (II) mais leurs effets principaux sont identiques (I) car ils présentent un but identique et commun.

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Note added at 15 hrs (2010-01-06 08:04:35 GMT)
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