Nikki Scott-Despaigne wrote:
Pierre Bonnemaison wrote:
Quand vous dites "A vous de voir. Pour ma part, ma décision serait clair et sans équivoque", puis-je vous demander ce que vous feriez à ma place ?
Déterminez vos options et décidez quelle résolution vous souhaiteriez : poursuivre ou arrêter.
Si vous souhaitez poursuivre, il faut réaffirmer les T&C.
J'assemblerais les éléments constitutifs du contrat. Faisant très attention aux dates, je tentrais peut-être une réponse au traducteur comme suit :
Au cours de nos échanges du [dates des mails] nous avons établi les termes et les conditions d'un travail de traduction selon les termes et les conditions suivants :
- fournir une traduction du [document/fichier] en [langue]
- date de livraison
- tarif/coût
- modalités de règlement convenus [date/heure mail envoyé par vous-même]
- confirmation d'acceptation des T&C [date/heure mail envoyé par le traducteur]
Puis j'ajouterais peut-être quelques lignes pour dire :
- que l'accord étant clairement établi
- qu'il en avait acepté les termes et les conditions
- que s'il n'était pas d'accord, il avait la possibilité de se rétracter avant l'acceptation
- voire (au pire) de se rétracter avant de commencer le travail ert communiquer clairement ce fait
- qu'une modification arrivant après l'acceptation constitue une nouvelle offre et nécessite votre acceptation
- qu'aucune nouvelle offre reçue (ni avant l'acceptation, ni depuis)
- aucune accord à la soi-disant proposition (promotion, etc.)
- votre silence ne vaut pas consentement (qui doit être exprimé)
- voire - au pire - de se rétracter avant de commencer le travail
- que le fait d'avoir commencé le travail affirme son accord (même s'il regrette de l'avoir accepté)
Demandez au traducteur d'exécuter les termes du contrat selon les termes convenus.
Dites que vous comptez sur lui pour le faire.
Demandez une réponse par mail sous 24 heures (de rigueur) dans lequel le traducteur:
- accepte de poursuivre le travail selon les termes convenus (date encore!)
- désiste et dans quel cas il vous fournit (sous le même délai de 24h
(i) le travail effectué et la facture correspondant
(ii) que vous réglerez sous X...
En gros, c'est une occasion de mettre fin au contrat.
Prévoir le cas de figure où il ne répondrait pas (poursuite du contrat selon les termes convenus : date de livraison, tarif, délai de paiement, etc), histoire de prévenir le cas ou le gars décide d'en rester là, de ne rien faire de plus et de jouer le silence radio. L'idée est d'éviter que vous comptiez dessus et qu'en fait le gars ait décidé de ne rien faire de plus, ce qui vous laisserait dans la colle!
Si vous voulez mettre fin au contrat, proposez au traducteur les termes selon lesquels vous souhaitez le faire.
Par exemple, qu'il vous envoie sous 24h le travail effectué avec la facture appliquant le tarif convenu pro rata, facture que vous réglerez sous 48h ouvrables. Attention le weekend de Pâques arrive! Puisque cette option représente une modification, vous devez également être d'accord tous les deux sur la fin.
Je ne sais pas quelle loi s'applique pour ce contrat. Toutefois, le Code civil français pourrait vous donner quelques notions de base.
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006070721/LEGISCTA000006136341/#LEGISCTA000032040812 Je retiens toutefois que pour l'instant, le fait que le traducteur ait exprimé son désaccord avec le tarif et les modalités de paiement n'est pas en soi actionnable, j'imagine. Il dit avoir fait une contre-proposition. Vous ne l'avez pas reçue et/ou acceptée. C'est trop tard. En plus, il a commencé le travail, signe d'acceptation des termes convenus. Point.
D'un point de vue pratique, il est en position faible et fort à la fois. Faible, car il a beau exprimer son accord, comment compte-t-il vous y contraindre à l'accepter? Fort, car il peut tout simplement arrêter le travail et ne rien fournir du tout et surtout ne rien dire, vous mettant en difficulté auprès de votre client. Je vois difficilement quelle obligation contractuelle il n'aurait pas respectée à ce jour. Il doit livrer la traduction avant une certaine date, non échue à ce jour, si je comprends bien. Mais, vous voulez éviter de vous trouver le bec dans l'eau. Ou vous continuez et surveillez de près - en croisant les doigts, ou vous proposez un moyen d'arrêter votre relation professionnelle au plus vite. Cette décision vous appartient bien sûr.
[Edited at 2021-03-31 10:33 GMT]