as in effect from time to time
French translation: en vigueur pendant toute la durée dudit contrat
| 20:23 Dec 9, 2006 |
| English to French translations [PRO] Bus/Financial - Finance (general) / Award Agreement (Bank) | |||||||
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|  Selected response from: jemo United States Local time: 23:23 | ||||||
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| 3 +1 | en vigueur pendant toute la durée dudit contrat |
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| 4 | telle que modifiée à l'occasion |
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Answers
8 hrs confidence: 
peer agreement (net): +1
peer agreement (net): +1en vigueur pendant toute la durée dudit contrat Explanation: C'est long mais intéressant "Un Caméléon: "From Time to Time" Language article reprinted with permission of www.english-to-french-translation.com By H. Baudelet Dr. en droit S'il est une expression qui revient fréquemment dans les écrits des juristes anglo-saxons, c'est bien l'expression « from time to time ». La traduction française qui en est donnée varie selon les traducteurs; c'est pourquoi nous l'assimilons au caméléon qui possède la faculté de changer de couleurs selon le milieu dans lequel il se trouve. Essayons d'expliquer cette variété de traitement à l'aide de quelques exemples tirés de la pratique. Une première traduction, proposée par les ouvrages qui évoquent cette expression, s'apparente à un calque. Il s'agit de « de temps en temps » ou « de temps à autre » comme dans l'exemple suivant : “ the transmission will be made by encrypted email and in non-modifiable form … or as otherwise agreed between the parties from time to time. ” qui a été rendu par : « la transmission sera effectuée sous la forme d'un courrier électronique crypté dans un format non modifiable … ou de toute autre manière convenue de temps à autre entre les parties. » Il s'agissait de la transmission d'informations par voie électronique entre un fonds commun de placement et son distributeur. La traduction exprime bien, dans ce cas, qu'en cas de changement(s) de la technique, les parties se mettront d'accord sur une nouvelle manière de faire, mais on ne sait pas quand. Autre traduction proposée: « à tout moment » comme dans ce terme défini dans un contrat “ ' Code' means the United States Internal Revenue Code of 1986, as amended from time to time, and the rules and regulations promulgated thereunder from time to time ” qui a été traduit par : « Code » désigne le United States Internal Revenue Code de 1986, tel que modifié à tout moment et les règles et règlements pris en application de celui-ci. L'expression qui nous intéresse est employée deux fois dans cette phrase. Ici aussi la première traduction par « à tout moment » convient car le Code concerné peut être effectivement modifié à tout moment et non uniquement de temps en temps, ou de temps à autre. Par ailleurs, le traducteur a omis de traduire le second « time to time » qui se trouve inclus dans « en application de celui-ci ». Le mot « régulièrement » a été utilisé dans une troisième traduction extraite d'un contrat de services qui stipulait : “ Each CSD acknowledges that the … Specifications do not, at the date of signing of this Agreement, contain all of the CSDs' development obligations for the duration of this Agreement and that further SSE specifications will need to be added from time to time ”. Le traducteur a rendu l'expression de la manière suivante « Chaque CSD reconnaît que le Cahier des Charges … ne contient pas, à la date de signature du présent Contrat, toutes les obligations de développement des CSDs pour la durée dudit Contrat et que des spécifications SSE complémentaires devront être ajoutées régulièrement ». Une fois encore ce mot rend mieux la pensée des parties que « de temps à autre / en temps » ou « à tout moment ». Il y aura régularité, sans surprise. Dans une procuration, le traducteur a trouvé la phrase suivante: “ To open at any time and from time to time one or more bank accounts in the name of the Company and …” qu'il a rendue par : « Ouvrir à tout moment et en tant que de besoin un ou plusieurs comptes bancaires au nom de la Société et… » Il a bien indiqué par là que le mandataire n'ouvrira pas des comptes lorsque l'envie lui en prendra mais bien lorsque cela sera nécessaire pour les affaires de son mandant. Un dernier exemple. Dans le contrat de service précédent figurait la phrase: “Each CSD agrees that, in consideration for the performance by each of the other CSDs of their obligations under this Agreement, it will carry out the following services …… from time to time in accordance with clause 2.2.”. Elle a été traduite par: « Chaque CSD convient que, en contrepartie de l'exécution par chacun des autres CSDs de ses obligations au titre du présent Contrat, il exécutera les services suivants … … pendant toute la durée dudit Contrat conformément à l'article 2.2 ». La volonté des parties ressort bien de cette traduction qui ne reprend pas les interprétations précédentes. En effet, ce que veulent les parties c'est que les obligations soient exécutées pendant toute la durée du contrat et non de temps à autre ou même « occasionnellement ». Que conclure pratiquement de cette petite revue? Toutes les traductions proposées pour cette expression unique sont bonnes compte tenu du contexte dans lequel elle est employée. Rares sont les ouvrages qui en donnent une explication. Le dictionnaire Black's Law Dictionary donne 3 traductions de « from time to time » mais surtout renvoie à l'entrée « from » et non « time ». Sous « from » il explique que, pour la jurisprudence, ce mot ainsi que « to » utilisés dans les contrats peuvent recevoir plusieurs significations tirées des circonstances dans lesquelles ils sont utilisés. Le traducteur a donc toute liberté pour adopter, voire inventer, une traduction qui rende compte de l'intention du rédacteur du texte à traduire. " http://www.translationdirectory.com/article257.htm -------------------------------------------------- Note added at 8 hrs (2006-12-10 05:20:53 GMT) -------------------------------------------------- Le contexte aidera peut-être à choisir une autre formule qui pourrait être ici: "en tant que de besoin" autres formulations: [DOC] AGREEMENT BETWEEN THE UNITED NATIONS JOINT STAFF PENSION BOARD AND ... File Format: Microsoft Word - ... système d'ajustement des pensions de la Caisse, tels qu'en vigueur à cette date et tels qu'ils pourront être modifiés de temps à autre ultérieurement. ... www.itlos.org/documents_publications/documents/agr_unjspf_f... Les textes canadiens traduisent assez souvent littéralement :de temps à autre" |
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1 day 17 hrs confidence:
telle que modifiée à l'occasion Explanation: C'est ce qu'on sous-entend: que la notice peut être modifiée de temps à autre, mais que le signataire reste liée par ses dispositions alors en vigueur au moment donné. |
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