GLOSSARY ENTRY (DERIVED FROM QUESTION BELOW) | ||||||
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19:57 Oct 18, 2008 |
Portuguese to French translations [PRO] Transport / Transportation / Shipping / transporte aéreo e rodoviário | |||||||
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| Selected response from: Cris RiJoFe Portugal Local time: 09:51 | ||||||
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4 | lettre de voiture CMR et lettre de transport aérien |
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lettre de voiture CMR et lettre de transport aérien Explanation: Ei os diferentes tipos de documentos de transporte: 1°) Les connaissements maritimes. Il n'existe pas de formule uniforme pour le connaissement. Chaque compagnie maritime (ou le transitaire en tant qu'agent) édite ses propres formules. Le connaissement est non seulement une preuve de contrat, mais aussi un titre de propriété représentatif des marchandises. En tant que titre de propriété, l'acheteur doit présenter un original pour récupérer la marchandise. Un connaissement peut être rédigé à ordre: - soit de l'acheteur; - soit de la banque émettrice (cas du Crédit Documentaire); - soit "à ordre et endossé en blanc". Si la mention "à ordre" n'apparaît pas, le titre n'est pas négociable, c'est à dire qu'il ne permet pas, par endos, de transférer le droit de propriété de la marchandise. * Ocean B/L: connaissement traitant du transport principal de port à port. * Connaissement Direct (Through B/L): connaissement concernant le transport principal et le post-acheminement, c'est à dire du port d'embarquement au lieu de destination. * Seaway Bill ou Lettre de Transport Maritime: c'est un contrat de transport mais pas un titre de propriété, donc non-négociable. * Connaissement Informatisé ou Data Freight Receipt (DFR). * Charter-Party B/L: connaissement associé à la Charte-Partie. * Distinguer le "Master B/L" (contrat de transport entre le groupeur et la compagnie maritime) du "House B/L" (document établi par le groupeur et qui est émis à partir du Master B/L). 2°) Les documents de transport aérien. - La LTA ou Lettre de Transport Aérien: elle est pour l'expéditeur un reçu de la marchandise et une preuve du contrat de transport. Elle n'est pas négociable. La LTA est rédigée exclusivement par la compagnie aérienne ou par son agent, d'après la déclaration du chargeur. - La MAWB (Master Airway Bill): c'est un contrat de transport entre le groupeur et la compagnie aérienne. - La HAWB (House Airway BIll): C'est un reçu de la marchandise et non un titre de transport. C'est une lettre de transport émise par le transporteur dans le cadre d'un groupage. Elle n'est utilisable dans un Crédit Documentaire que si c'est spécifié. 3°) La lettre de voiture CMR. C'est un document de transport routier qui sert de reçu de la marchandise et de contrat de transport. Cependant, son absence ou son irrégularité n'entache pas le contrat de transport. La CMR doit souvent être accompagnée d'autres documents, par exemple, d'une déclaration de transit ou d'une autorisation de transport sur territoire étranger. 4°) La lettre de voiture international: CIM ou LVI. C'est un document de transport délivré par les compagnies ferroviaires. Selon le mode d'expédition (wagon complet ou messageries), les formules de la CIM différent légèrement. La CIM, de même que le Bulletin d'expédition de colis express tiennent lieu de titre de transport. 5°) Les documents de transport multimodal. Un transport multimodal est une opération qui va combiner plusieurs modes de transport. Il est apparu avec le conteneur. - Le connaissement FIATA (ou FIATA B/L): c'est un contrat de transport qui va concerner un acheminement multimodal et international. Le transporteur pourrait être assimilé à un commissionnaire de transport car il est soumis à une obligation de résultat. Il peut être rédigé soit par un auxiliaire de transport, soit par un transporteur, sans que le rédacteur soit tenu de mentionner les divers transporteurs. Ce document n'est pas cessible (donc non-endossable) comme un connaissement maritime, mais il est utilisable dans un Crédit Documentaire. - Le C.T. B/L (Combined Transport B/L): c'est un connaissement de transport combiné qui est délivré lors de la remise des marchandises conteneurisée. http://64.233.183.104/search?q=cache:khVkeMxl5U8J:membres.ly... Pelo que encontrei o "connaissement" aplica-se somente ao transporte marítimo: Le " connaissement " ( en anglais " bill of lading " ) est le titre qui est remis par le transporteur maritime au chargeur en reconnaissance des marchandises que son navire va transporter . Il s'agit d'un titre endossable ,ce qui permet ,alors que les marchandises sont en cours de voyage, d'une part ,au vendeur d'en transférer la propriété à des acquéreurs et ce qui permet , d'autre part, à ces derniers , de les remettre virtuellement à un banquier pour constituer un gage destiné à garantir le remboursement du crédit qui leur a été consenti pour en faire l'acquisition. http://www.juritravail.com/lexique/Connaissement.html Consulte igualmente o sítio indicado a seguir, clique em "Lexique" e consulte as diversas definições (connaissement, lettre de voiture CMR, LTA, etc.) http://por.proz.com/kudoz/2880373?bs=1#marker_submit Espero ter ajudado... -------------------------------------------------- Note added at 1 dia13 horas (2008-10-20 09:52:57 GMT) Post-grading -------------------------------------------------- Reparei agora que a última ligação que indiquei não está correcta. Deverá consultar: http://web.upmf-grenoble.fr/comint/CIswf/CIW/PageFlash.htm |
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