supports/moyens tangibles.
Commonly used in context. See following examples for more pertinent answers.

supports tangibles, ne leur servent pas de manière adéquate lorsqu'elles se ... des produits imprimés. Les difficultés rencontrées pour venir à bout des ...
www.ifla.org/IV/ifla68/papers/117-152f.pdf - Pages similaires

Guide juridique
... versions augmentées et produits dérivés, sous quelque forme que ce soit, ... sur les exemplaires de supports tangibles (de type cédérom, dévédérom … ...
www.educnet.education.fr/legamedia/juricampus/t1chap2.htm

Article
Il s'agit de vecteurs de communication, réseaux ou supports tangibles, qui, ... Par rapport aux autres produits culturels, la création multimédia est la ...
www.reds.msh-paris.fr/communication/textes/latreil1.htm -

[PDF] Contractual agreements for the transfer of technology
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de supports tangibles. À titre d’exemple de savoir-faire qui pourrait être transmis ... franchisage des produits et services. Une franchise ou un contrat de ...
www.wipo.org/sme/fr/documents/pdf/technology_transfer.pdf

Etendre les copyrights : une idée contestable
... enfin sont imprimés sous forme de textes écrits sur des supports tangibles. ... l’imprimeur et le distributeur sont souvent la même et unique personne. ...
www.freescape.eu.org/biblio/article.php3?id_article=104

[PDF] CADRE JURIDIQUE
ligne d’éditions et le cas échéant sur supports tangibles opto-numériques. ... distributeur. Pour l'exploitation en ligne, l'ensemble des recettes brutes ...
www.educnet.education.fr/chrgt/juricampus.pdf

moyen de supports tangibles, en ligne ou magnétiques,. nommément manuels de l’utilisateur, ... médicaments pour humains et animaux, de produits de contrôle ... strategis.ic.gc.ca/sc_mrksv/cipo/tm/tm_journal2000/15nov2000.pdf
ww
[PDF] ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SCIENCES SOCIALES
Format de fichier: PDF/Adobe Acrobat
rendent objectives dans des supports tangibles, physiques – les biens culturels. Ce sont ... de personnes qu’une alimentation généreuse en produits animaux. ...
www.bvgf.fgf.org.br/portugues/critica/teses/alessandro_cand...
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des manipulations génétiques sur les plantes, animaux et autres ... des moyens tangibles pour aller de l’avant en marquant une. différence. ...
www.iisd.ca/download/pdf/enb0954f.pdf - Pages similaires

[PDF] PROGRAMME
les moyens tangibles d’incorporer la viabilité dans l’urbanisme. ... services et des produits qu’ils fournissent et tirer le ...
www.wuf3-fum3.ca/pdf_other/french_final_program_web.pdf

Editoriaux du site de l'Espace éthique AP-HP
Encore sera-t-il important d’observer quels moyens tangibles les instances ... (Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé – AFSSAPS, ...
www.espace-ethique.org/fr/editos_precedents.php